Conditions Générales de Vente – DTR CLUB
ARTICLE 1 – IDENTIFICATION
ARTICLE 2 – OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations de DTR CLUB et
de toute personne souhaitant accéder aux produits et services proposés par DTR CLUB. Toute
commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
ARTICLE 3 – DESCRIPTION DES SERVICES
DTR CLUB propose des produits digitaux incluant des formations en ligne, contenus pédagogiques
numériques, sessions live et replays, accompagnement et accès à une communauté privée.
ARTICLE 4 – CONDITIONS D’ACCÈS
L’accès aux contenus est accordé immédiatement après validation du paiement. Les accès sont
strictement personnels.
ARTICLE 5 – DURÉE D’ACCÈS
Sauf mention contraire, l’accès aux services est illimité dans le temps.
ARTICLE 6 – PRIX
Les prix sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande.
ARTICLE 7 – MODALITÉS DE PAIEMENT
Le paiement peut être effectué en paiement unique ou en plusieurs fois. Le paiement en plusieurs
fois constitue un échelonnement du prix total et ne correspond pas à un abonnement.
ARTICLE 8 – DROIT DE RÉTRACTATION ET REMBOURSEMENT
Le client dispose d’un délai de 14 jours pour formuler une demande de remboursement,
conformément à la politique de remboursement de DTR CLUB.
ARTICLE 9 – OBLIGATIONS DU CLIENT
Le client s’engage à utiliser les services de manière loyale et conforme à leur finalité.
ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus est la propriété exclusive de DTR CLUB.
ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉ
Les services sont fournis à titre pédagogique. Aucun résultat n’est garanti.
ARTICLE 12 – DISPONIBILITÉ
DTR CLUB ne garantit pas une disponibilité permanente du service.
ARTICLE 13 – RÉSILIATION
DTR CLUB peut suspendre ou résilier l’accès en cas de non-respect des CGV.
ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données est régi par la Politique de confidentialité de DTR CLUB.
ARTICLE 15 – MODIFICATION DES CGV
DTR CLUB se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.
ARTICLE 16 – DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
ARTICLE 17 – CONTACT