Conditions Générales D’utilisation – DTR CLUB
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation
du site et des services proposés par DTR CLUB. Toute navigation implique l’acceptation pleine et
entière des présentes CGU.
ARTICLE 2 – IDENTIFICATION
ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. DTR CLUB se
réserve le droit d’en suspendre l’accès à tout moment.
ARTICLE 4 – UTILISATION DU SITE
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme aux lois en vigueur.
ARTICLE 5 – CONTENUS
Les contenus sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés à tout moment.
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reproduction non autorisée est interdite.
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ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ
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permanente.
ARTICLE 10 – DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données est régi par la Politique de confidentialité de DTR CLUB.
ARTICLE 11 – MODIFICATION DES CGU
DTR CLUB se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
ARTICLE 13 – CONTACT